- Accueil
- Éditeur et hébergeur
Qui édite et qui héberge ce site
Le cadre légal du site, en clair et sans détour.
Éditeur
Le présent site est tenu par un éditeur particulier, agissant à titre non professionnel, dont le site se trouve à l'adresse https://sasu-tpac.fr.
Cet éditeur ne rend pas son identité publique, comme l'autorise la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Elle a toutefois été communiquée à l'hébergeur mentionné ci-après, et le formulaire de contact du site permet de le joindre.
Coordonnées de l'hébergeur
Le site est hébergé par o2switch SAS. Son siège se situe Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. En ligne : https://www.o2switch.fr. Numéro : +33 4 44 44 60 40.
Protection des contenus du site
Les contenus du site sont protégés : textes, images, logos, mise en page. L'éditeur en détient les droits.
Aucune reproduction sans accord écrit. Sinon, il y a contrefaçon, punie par le Code de la propriété intellectuelle.
Loi applicable au site
La loi française gouverne ce site. Mieux vaut d'abord chercher un accord. À défaut, les tribunaux français sont compétents.
Un médiateur de la consommation peut être saisi gratuitement, selon le Code de la consommation.
Gestion des cookies du site
Le site ne dépose que l'indispensable. Aucun suivi commercial sans votre autorisation.
Un réglage du navigateur suffit à les écarter. Le confort de navigation peut en pâtir.
Limites de la responsabilité de l'éditeur
Les précisions apportées restent indicatives. Elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel. L'exhaustivité n'est pas promise.
Demander une estimation ne coûte rien. Les devis reçus engagent ceux qui les émettent. L'éditeur n'y est pour rien.
Mise à jour des informations légales
Le contenu de cette page est susceptible d'évoluer. La version affichée est la seule valable. Dernière révision : 2026.